Questions de « Snowbirds »

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Déjà, et malgré le boycottage canadien qui s’effrite, la migration des « snowbirds » regagne les fervents amateurs de soleil. Les États-Unis demeurent un pays étranger qui impose constamment à ses visiteurs certaines règles d’immigration et de séjour. Depuis l’élection de Donald Trump, ces règles sont souvent modifiées. Voici quelques questions-réponses tirées de la revue saisonnière de l’Association Canadienne des Snowbirds (été 2025).

Q1 Ma femme et moi avons une carte Nexus. Comment les nouvelles règles sur le passage de la frontière nous concernent-elles ? Nous irons en Floride en voiture à l’automne. Je veux simplement m’assurer que nous disposons des bonnes informations.

R1 Les règles sont les mêmes pour les visiteurs canadiens qui prévoient séjourner aux États-Unis 30 jours ou plus, que vous ayez ou non une carte Nexus. Lorsque vous passerez la frontière terrestre, demandez à l’agent des douanes américaines de vous délivrer un formulaire I-94 pour vous et votre conjointe. Ensuite, au cours de vos 30 premiers jours aux États-Unis, vérifiez en ligne que ce formulaire a bien été délivré. Imprimez une copie de chaque formulaire I-94 et conservez-la avec vos passeports.

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Q2 Nous vendons notre résidence en Floride. Pouvons-nous rapporter des articles usagés, tels que des vêtements, des bouteilles d’alcool entamées, des meubles, des photos, des outils de jardinage… en fait, tout ce que nous avons possédez pendant les années où nous avons été snowbirds, ou devons-nous tout vendre aux États-Unis ?

R2 Vous devez dresser une liste détaillée des articles que vous rapportez au Canada en indiquant leur valeur en dollars canadiens après dépréciation, afin de pouvoir la présenter à l’agent des services frontaliers à votre retour. L’alcool sera admissible dans les limites autorisées pour les Canadiens qui ont été à l’étranger au moins 48 heures : deux bouteilles de vin de 750 ml, 1,14 litre d’alcool ou 24 canettes de bière. Sinon, vous devrez payer des droits de douane. Il serait peut-être préférable de ne pas rapporter l’alcool.

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Q3 J’ai besoin d’information concernant le formulaire I-94 pour les Canadiens voyageant par voie terrestre avec un visa B2. Le site Web du Service des douanes américaines indique que les touristes canadiens qui traversent la frontière avec un visa B1 ou B2, ce qui inclut pratiquement tous les snowbirds, n’ont pas besoin de demander un formulaire I-94 provisoire. Donc, soit que vous pouvez demander un formulaire I-94 électronique au passage de la frontière, soit que ce n’est même pas nécessaire. Tous les commentaires que j’ai lus jusqu’à présent sont très ambigus. Pouvez-vous m’éclairer ?

R3 Vous pouvez demander un formulaire I-94 provisoire dans les sept jours précédant votre passage prévu à la frontière terrestre au coût de 6 $US. Cela ne garantit pas l’admission aux États-Unis et les frais ne sont pas remboursables. Sinon, lorsque vous passez la frontière par voie terrestre et demandez l’autorisation de séjourner aux États-Unis 30 jours ou plus, vous pouvez demander à l’agent des douanes de vous délivrer une formulaire I-94. Comme cet enregistrement sera très probablement électronique, nous vous recommandons de vous rendre ensuite sur le site Web du ministère de la Sécurité intérieure (Department of Homeland Security), de vérifier que votre formulaire I-94 a bien été délivré et d’en imprimer une copie à conserver avec votre passeport.

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Q4 Y a-t-il eu des précisions concernant les Canadiens qui rentrent des États-Unis avec des marchandises achetées là-bas ? Bien qu’il existe une limite d’exemption de droits de douane, devrons-nous payer les droits imposés sur les marchandises importées des États-Unis ?

R4 Le Canada a riposté aux droits de douane imposés par les États-Unis sur les produits fabriqués au Canada en imposant des droits de douane de 25 % sur certains produits américains importés au Canada. L’ASFC perçoit ces droits au nom du gouvernement du Canada sous la forme d’une surtaxe. Il se peut donc que vous deviez payer une surtaxe (ainsi que les droits et taxes applicables) sur certains des biens que vous avez achetés et que vous rapportez des États-Unis. La liste de ces produits est disponible sur le site Web du ministère des Finances. La surtaxe s’applique uniquement à la valeur des biens qui dépasse votre franchise personnelle.

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Q5 Je remplis chaque année le formulaire IRS 8840, mais je n’ai jamais rempli le formulaire 1040-NR. Suis-je tenue d’envoyer un formulaire 1040-NR ? Nous ne déclarons pas nos revenus aux États-Unis.

R5 Vous soumettez un formulaire 8840 parce que vous remplissez les conditions requises pour satisfaire au critère de présence substantielle. Le formulaire 1040-NR est une déclaration de revenus pour les non-résidents des États-Unis. À moins d’avoir une raison de remplir ce formulaire (par exemple, si vous avez vendu un bien immobilier aux États-Unis), il n’est pas nécessaire de le remplir.

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