Le blogue de Normand Nantel
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Quand le doute raisonnable devient la norme
Les raisons évoquées sont le doute raisonnable dans les procès de Rozon et Salvail, avant Noël. C’était prévisible, d’autant plus que les événements datent de la préhistoire. C’est trop facile.
La question qu’il faut se poser est : quel message on envoie au commun des mortels, à monsieur tout-le-monde, à notre société, à celui pour qui la justice est aussi facile à comprendre que des formules d’algèbre ?
L’opinion publique, celle du peuple, dira que l’argent aide à se payer de bons avocats pour obtenir l’acquittement recherché. Rozon et Salvail n’étaient pas sur l’aide sociale et en ont fait la preuve.
Les points de droit, la majorité des gens n’en n’ont rien à cirer. Il se font une opinion et c’est tout. Dans l’opinion publique on prône la dénonciation lorsqu’on est victime d’agression sexuelle… est-ce que des acquittements comme ces deux-là sont une incitation à dénoncer avec tout ce que cela impose ? Non ! C’est tout le contraire. On a détruit en deux jours, leur espoir si mince soit-il.
L’accusé n’a qu’à affirmer la version contraire de la victime, pour justement semer le doute raisonnable.
Les avocats auront beau défendre le système de justice, étant les principaux acteurs, mais cette justice n’est pas sans faille. Ils auront beau inciter les victimes à continuer de porter plainte… des acquittements comme on vient de connaître ne sont rien pour les rassurer. Souvent, le problème des agressions sexuelles vient du fait qu’aucun témoin ne peut confirmer ou infirmer l’acte. Des gestes posés dans la plus stricte intimité. Alors c’est la parole de l’un contre l’autre. À moins qu’il y ait une caméra là, là et là, comme dans une salle d’interrogatoire.
Une telle conclusion dans ces procès donne du poids sans aucun « doute raisonnable » aux arguments du comité d’élues de l’Assemblée nationale, qui demande un tribunal spécialisé dans ce genre de cause. Pas de « doute raisonnable » que dans ces affaires, les victimes ont été très mal préparées. Ça démontre également, toujours sans aucun « doute raisonnable », la faiblesse des avocats de la couronne dans leur préparation et leur plaidoirie.
Je vous le dis, dès l’acquittement de Rozon, je m’attendais à la même conclusion dans le cas de Salvail. C’était évident. Deux causes survenues à des années-lumière, et amenées devant les tribunaux. Les mémoires d’éléphants ne sont pas données à tout le monde et curieusement, l’agresseur a meilleure mémoire que sa proie. Et le juge qui ne croît pas les versions des deux opposants… allez comprendre vers qui il a penché; toujours l’accusé. La victime…? On repassera !
Paradoxalement, on risque d’avoir une défaite semblable dans la contestation de la loi 21, quelque part en février. Le contraire m’étonnerait beaucoup.
Il y a définitivement des choses qu’on s’explique très mal dans cette société fortement individualiste.
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